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Article 1 — Éditeur du site

Le site 3pia.fr est édité par :

  • Raison sociale : 3 P I A
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : 220 000,00 €
  • Siège social : Zone Artisanale Actiparc, Parc d’Activités Loire Authion, 49630 Loire-Authion
  • SIREN : 391 464 450
  • SIRET (siège) : 391 464 450 00058
  • RCS : Angers
  • N° TVA intracommunautaire : FR06391464450
  • Code APE / NAF : 4331Z — Travaux de plâtrerie
  • E-mail : contact@3pia.fr

Article 2 — Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site 3pia.fr est Madame Juliette GUIBERT, en qualité de représentante légale de la société 3 P I A.

Contact : contact@3pia.fr

Article 3 — Hébergeur

Le site 3pia.fr est hébergé par :

  • Raison sociale : OVHcloud (SAS)
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • RCS : Lille Métropole — 424 761 419
  • Téléphone : 1007 (depuis la France)
  • Site web : www.ovhcloud.com

Article 4 — Conception et réalisation

Le site 3pia.fr a été conçu et développé par :

  • Agence : Kelcible
  • Siège social : 1 Boulevard Pablo Picasso, 49100 Angers, France
  • Site web : www.kelcible.fr

Article 5 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site 3pia.fr (textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, logiciels, structure générale, mise en page, charte graphique, bases de données) est la propriété exclusive de la société 3 P I A ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français et par les traités internationaux applicables.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 6 — Limitation de responsabilité

La société 3 P I A s’efforce de fournir sur le site 3pia.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Article 9 — Droit applicable et juridiction compétente

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Article 10 — Crédits

Conception et développement du site : Kelcible — Agence web, Angers.

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